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Délibération n°2025-290 - Soutien de la commune aux projets d'activité 2025/2026 des écoles maternelles et élémentairesTéléchargerNamedélib-2025-290-soutien-aux-projets-d'activité-des-écoles-mater-et-élém-2025-2026.pdfConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-289 - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des service publics d'assainissement collectif et non-collectifTéléchargerNamedélib-2025-289-rapport-annuel-2024-siavos.pdfConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-288 - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'eau potableTéléchargerNamedélib-2025-288-rapport-annuel-2024-sedif.pdfConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-287 - Approbation de la convention de groupement dans le cadre d'un appel à projets pour la collecte des déchets issus de la consommation nomadeTéléchargerNamedélib-2025-287-approbation-convention-groupement-collecte-déchets-issus-consommation-nomade.pdfConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-286 - Adhésion au groupement de commandes de la CCVO3F relatif à l'entretien des bouches et bornes d'incendieTéléchargerNamedélib-2025-286-adhésion-groupement-de-commandes-entretien-bouches-et-bornes-incendie_ccvo3f.pdfConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-285 - Constat de désaffectation et déclassement du domaine public des locaux de l'école Pablo NerudaTéléchargerNamedélib-2025-285-constat-désaffectation-et-déclassement-du-domaine-public-des-locaux-de-lécole-p-neruda.pdfConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-284 - Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail commercial du local situé 17 avenue Marcel PerrinTéléchargerNamedélib-2025-284-approbation-cahier-des-charges-rétrocession-boulangerie-av-m-perrin.pdfConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-283 - Révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyageTéléchargerNamedélib-2025-283-révision-schéma-départemental-accueil-et-habitat-gens-du-voyage.pdfConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-282 - Dissolution du SITETéléchargerNamedélib-2025-282-dissolution-site.pdfConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-280 - Autorisations spéciales d'ouverture de crédits d'investissement que le budget 2026TéléchargerNamedélib-2025-280-autorisation-spéciale-ouverture-crédit-investissement.pdfConseil Municipal
- Finances
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025/279 - Rattrapages de sous amortissementsTéléchargerNamedélib-2025-279-rattrapages-sous-amortissements.pdfConseil Municipal
- Finances
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-278 - Rattrapages de sur amortissementsTéléchargerNamedélib-2025-278-rattrapages-sur-amortissements.pdfConseil Municipal
- Finances
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-277 - Décision modificative n°2 au BP 2025TéléchargerNamedélib-2025-277-décision-modificative-2.pdfConseil Municipal
- Finances
- Délibération
11/12/2025 -
Arrêté n°2025-140 - Autorisation temporaire ouverture débit de boissons pour la Fête de NoëlTéléchargerNamearrêté-2025-140-autorisation-débit-boissons-temporaire-fête-de-noël_ecole-du-centre.pdf
- Arrêté
10/12/2025 -
Arrêté n°2025-134 - Mainlevée de péril imminentTéléchargerNamearrêté-2025-134-mainlevée-péril-imminent_12-rue-courtil-bajou.pdf
- Arrêté
13/11/2025 -
Arrêté n°2025-132 - Autorisation stationnement taxi - M. BOUKKARITéléchargerNamearrêté-2025-132-autorisation-stationnement-4_m-boukkari-locataire-de-m-carvalho.pdf
- Arrêté
12/11/2025 -
Arrêté n°2025-133 - Délégation de signature du 6 au 10 décembre 2025 à M. DOHYTéléchargerNamearrêté-2025-133-délégation-signature-m-dohy_6-au-10-décembre-2025.pdf
- Arrêté
12/11/2025 -
Décision n°2025-269 - Convention d'honoraire avec l'Office notarial d'Enghiens-les-BainsTéléchargerNamedécision-2025-269-convention-honoraire_office-notarial-enghien-les-bains.pdf
- Décision
12/11/2025 -
Décision n°2025-267 - Convention de prestation pour la représentation du spectacle "Il était une fois la forêt"TéléchargerNamedécision-2025-267-spectacle-accueil-loisirs-maternelle-de-vaux_sasu-sidi-geraldo.pdf
- Culture
- Décision
24/10/2025 -
Décision n°2025-266 - Contrat prestation traiteur pour le diner repas des associationsTéléchargerNamedécision-2025-266-contrat-prestation-traiteur-repas-des-asso.pdf
- Décision
17/10/2025 -
Décision n°2025-265 - Contrat entretien et maintenance des portes, portails et barrières automatiques des bâtiments communauxTéléchargerNamedécision-2025-265-contrat-entretien-maintenance-portes-portails-barrières_sté-acet-2000.pdf
- Décision
17/10/2025 -
Décision n°2025-264 - Régie d'avances Frais divers_Modification des modes de paiementsTéléchargerNamedécision-2025-264-régie-avances-frais-divers_modifications.pdf
- Finances
- Décision
17/10/2025 -
Décision n°2025-263 - Convention de mise à disposition de locaux à l'école Jean JaurèsTéléchargerNamedécision-2025-263-convention-mise-à-disposition-espaces-école-j-jaurès_asso-ampeij.pdf
- Association
- Décision
17/10/2025 -
Délibération n°2025-36-Dépenses à imputer au compte 6232-Fêtes et cérémoniesTéléchargerNameDélibération n°2025-36-Dépenses à imputer au compte 6232-Fêtes et cérémoniesCCAS
- Social
- Délibération
10/10/2025
