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Délibération n°2025-35-Journée intergénérationnelle du 20 juillet 2025-remboursement des participantsTéléchargerNameDélibération n°2025-35-Journée intergénérationnelle du 20 juillet 2025-remboursement des participantsCCAS
- Social
- Délibération
10/10/2025 -
Délibération n°2025-34-Convention portant constitution d'un groupement de commandesTéléchargerNameDéliberation n°2025-34-Convention portant constitution d'un groupement de commandesCCAS
- Social
- Délibération
10/10/2025 -
Délibération n°2025-33-Transport à la demande pour personnes à mobilité réduiteTéléchargerNameDéliberation n°2025-33-Transport à la demande pour personnses à mobilite réduiteCCAS
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- Délibération
10/10/2025 -
Délibération n°2025-32-Avenant n°1 à la convention 2025 Familles ServicesTéléchargerNameDéliberation n°2025-32-Avenant n°1 à la convention 2025 familles services ave cavenantn1_tpn.pdfCCAS
- Social
- Délibération
10/10/2025 -
Délibération n°2025-31-Sortie des seniors au château de Chantilly-Montant de la contribution financière des partic...TéléchargerNameDÉLIBÉRATION N°2025-31-SORTIE DES SENIORS AU CHÂTEAU DE CHANTILLY MONTANT DE LA CONTRIBUTION FINANCIÈRE DESilly-montantdelacontributionfinancieredespartic.pdfCCAS
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- Délibération
10/10/2025 -
Décision n°2025-237 - Contrat de vérification de l'installation paratonnerre de l'église de Méry-sur-OiseTéléchargerNamedécision-2025-237-contrat-vérification-installation-paratonnerre-église_sté-biard-roy.pdf
- Décision
09/10/2025 -
Décision n°2025-241 - Autorisation de déposer un permis de construire dans le cadre des travaux d'extension de l'ALSH de VauxTéléchargerNamedécision-2025-241-autorisation-dépôt-pc-extension-alsh-vaux.pdf
- Urbanisme
- Décision
08/10/2025 -
Arrêté n°2025-128 - Autorisation temporaire débit boissons à la sté WoodtruckTéléchargerNamearrêté-2025-128-autorisation-temporaire-débit-boissons-méry-christmas_woodtruck.pdf
- Arrêté
08/10/2025 -
Arrêté n°2025-127 - Autorisation temporaire débit boissons à la sté Champagne Jean-claude MignonTéléchargerNamearrêté-2025-127-autorisation-temporaire-débit-boissons-méry-christmas_champagne-jean-claude-mignon.pdf
- Arrêté
08/10/2025 -
Arrêté n°2025-126 - Autorisation temporaire débit de boissons à la sté SAS Zenzymes MicrobrasserieTéléchargerNamearrêté-2025-126-autorisation-temporaire-débit-boissons-méry-christmas_zenzymes-microbrasserie.pdf
- Arrêté
08/10/2025 -
Arrêté n°2025-125 - Autorisation temporaire débit boissons à la sté Instant Dit VinTéléchargerNamearrêté-2025-125-autorisation-temporaire-débit-boissons-méry-christmas_instant-dit-vin.pdf
- Arrêté
08/10/2025 -
Liste des délibérations examinées par le Conseil d'administration du 1er octobre 25TéléchargerNameliste-des-délibérations-examinées-lors-du-conseil-d'administration-du-01.10.25.pdfCCAS
- Social
- Délibération
06/10/2025 -
Décision n°2025-236 - Demande de subventions dans le cadre de la création d'une cour oasis à l'école élémentaiire MonmousseauTéléchargerNamedécision-2025-236-demande-subventions-création-cours-oasis-école-élem-monmousseau.pdf
- Finances
- Décision
03/10/2025 -
Décision n°2025-235 - Mission de réalisation d'un bilan financier de fin de mandatTéléchargerNamedécision-2025-235-contrat-avec-finances-actives.pdf
- Finances
- Décision
02/10/2025 -
Décision n°2025-234 - Contrat de coréalisation pour la soirée Salsa Batchata KizombaTéléchargerNamedécision-2025-234-contrat-avec-leonel-hernandez.pdf
- Culture
- Décision
02/10/2025 -
Décision n°2025-233 - Mise en place d'un tarif "PAI" à l'année pour la prestation de restauration scolaire des enfants avec panier repasTéléchargerNamedécision-2025-233-tarif-pai-annuel-pour-la-restauration-scolaire.pdf
- Finances
- Décision
02/10/2025 -
Décision n°2025-232 - Contrat d'achat d'ateliers breaking et thérémine avec l'EPP Grande Halle de la VilletteTéléchargerNamedécision-2025-232-contrat-achat-ateliers-avec-vf-compagnie-et-eppghv.pdf
- Culture
- Décision
30/09/2025 -
Décision n°2025-231 - Contrat de cession pour la représentation du spectacle "Hypn'ose" de GiordaTéléchargerNamedécision-2025-231-contrat-cession-spectacle-hypn'ose_sté-d2p-spectacles.pdf
- Culture
- Décision
30/09/2025 -
Décision n°2025-230 - Convention mise à disposition d'une salle de réunion à l'Espace jeunesTéléchargerNamedécision-2025-230-convention-mise-à-dispostion-salle-espaces-jeunes_asso-parents-elèves-les-petits-ecoliers-de-vaux.pdf
- Association
- Décision
30/09/2025 -
Arrêté n°2025-119 - Régie recettes Education Enfance - Cessation fonction titulaire et nomination remplaçantTéléchargerNamearrêté-2025-119-régie-recettes-education-enfance_cessation-fonction-régisseur-titulaire-et-nomination-remplaçant.pdf
- Finances
- Arrêté
30/09/2025 -
Arrêté n°2025-118 - Régie avances Jeunesse et sports - Cessation fonction titulaire et nomination remplaçantTéléchargerNamearrêté-2025-118-régie-avances-jeunesse-et-sports_cessation-fonction-régisseur-titulaire-et-nomination-remplaçant.pdf
- Finances
- Arrêté
30/09/2025 -
Arrêté n°2025-117 - Régie recettes Activités vacances-jeunesse et ludothèque_Cessation de fonction titulaire et nomination remplaçantTéléchargerNamearrêté-2025-117-régie-recettes-activités-vacances-jeunesse-et-ludothèque_cessation-fonction-régisseur-titutlaire-et-nomination-remplaçant.pdf
- Finances
- Arrêté
30/09/2025 -
Décision n°2025-229 - Convention de mise à disposition de la salle des anciennes écuriesTéléchargerNamedécision-2025-229-convention-mise-à-disposition-salle-anciennes-écuries_asso-ampeij.pdf
- Association
- Décision
29/09/2025 -
Décision n°2025-228 - Contrat de cession prestation DJ pour la soirée discoTéléchargerNamedécision-2025-228-contrat-cession-prestation-dj-soirée-disco_sas-show-en-scène.pdf
- Culture
- Décision
26/09/2025
