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Délibération n°2025-15 - Règlements intérieurs du service de portage de reaps à domicile et du restaurant du Foyer des Aînés de La Luciole - mise à jour de l'annexe 2 (avec annexes)TéléchargerNameDélibération n°2025-15 - Règlements intérieurs du service de portage de reaps à domicile et du restaurant du Foyer des Aînés de La Luciole - mise à jour de l'annexe 2 (avec annexes)CCAS
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07/04/2025 -
Délibération n°2025-14 - Services publics locaux du CCAS - mise à jour des tarifsTéléchargerNameDélibération n°2025-14 - Services publics locaux du CCAS - mise à jour des tarifsCCAS
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07/04/2025 -
Délibération n°2025-13 - Subventions de fonctionnement 2025 aux associations localesTéléchargerNameDélibération n°2025-13 - Subventions de fonctionnement 2025 aux associations localesCCAS
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07/04/2025 -
Délibération n°2025-12 - Subvention de fonctionnement à l'association Vexin Insertion Emploi Solidarité (VIES)TéléchargerNameDélibération n°2025-12 - Subvention de fonctionnement à l'association Vexin Insertion Emploi Solidarité (VIES)CCAS
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- Décision
07/04/2025 -
Délibération n°2025-11 - Subvention de fonctionnement 2025 au Fonds de Solidarité LogementTéléchargerNameDélibération n°2025-11 - Subvention de fonctionnement 2025 au Fonds de Solidarité LogementCCAS
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07/04/2025 -
Délibération n°2025-10 - Subvention de fonctionnement 2025 au Secours Populaire FrançaisTéléchargerNameDélibération n°2025-10 - Subvention de fonctionnement 2025 au Secours Populaire FrançaisCCAS
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07/04/2025 -
Délibération n°2025-09 - Budget primitif 2025 (avec annexe)TéléchargerNameDélibération n°2025-09 - Budget primitif 2025 (avec annexe)CCAS
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07/04/2025 -
Délibération n°2025-08 - Compte administratif 2024 (avec annexe)TéléchargerNameDélibération n°2025-08 - Compte administratif 2024 (avec annexe)CCAS
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07/04/2025 -
Délibération n°2025-07 - Compte de gestion 2024 (avec annexe)TéléchargerNameDélibération n°2025-07 - Compte de gestion 2024 (avec annexe)CCAS
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07/04/2025 -
Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'administration du 4 avril 2025TéléchargerNameListe des délibérations examinées lors du Conseil d'administration du 4 avril 2025CCAS
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04/04/2025 -
Délibération n°2025-061 - Subventions aux associations - Année 2025TéléchargerNamedélib-2025-061-subventions-aux-associations-2025.pdfConseil Municipal
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03/04/2025 -
Délibération n°2025-060 - Renouvellement des membres de la commission de suivi de site pour la société CGECPTéléchargerNamedélib-2025-060-renouvellement-memebres-css-de-la-sté-cgecp.pdfConseil Municipal
- Environnement
- Délibération
03/04/2025 -
Délibération n°2025-059 - Rapport d'utilisation du FSRIF 2024TéléchargerNamedélib-2025-059-rapport-utilisation-fsrif-2024.pdfConseil Municipal
- Finances
- Délibération
03/04/2025 -
Délibération n°2025-058 - Vote du budget primitif communal 2025TéléchargerNamedélib-2025-058-approbation-bp-2025.pdfConseil Municipal
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- Délibération
03/04/2025 -
Délibération n°2025-057 - Ajustement de l'AP 202201 "construction d'un nouveau gymnase" et ouverture des crédits de paiement - Année 2025TéléchargerNamedélib-2025-057-ajustement-apcp-202202-construction-nouveau-gymnase.pdfConseil Municipal
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03/04/2025 -
Délibération n°2025-056 - Ajustement de l'AP 202201 "construction d'un noveau groupe scolaire" et ouveture des crédits de paiement - Année 2025TéléchargerNamedélib-2025-056-ajustement-apcp-202201-construction-nouveau-groupe-scolaire.pdfConseil Municipal
- Finances
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03/04/2025 -
Délibération n°2025-055 - Fixation d'une subvention de fonctionnement d'équilibre au CCASTéléchargerNamedélib-2025-055-fixation-subvention-fonctionnement-au-ccas.pdfConseil Municipal
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03/04/2025 -
Délibération n°2025-054 - Fixation des taux communaux d'imposition 2025TéléchargerNamedélib-2025-054-fixation-taux-imposition-communaux-2025.pdfConseil Municipal
- Finances
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03/04/2025 -
Délibération n°2025-053 - Affectation défintivie du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024TéléchargerNamedélib-2025-053-affectation-défintive-résultat-fonctionnement-2024.pdfConseil Municipal
- Finances
- Délibération
03/04/2025 -
Délibération n°2025-052 - Apprpobation du compte administratif 2024TéléchargerNamedélib-2025-052-approbation-compte-administratif-2024.pdfConseil Municipal
- Finances
- Délibération
03/04/2025 -
Délibération n°2025-051 - Approbation du compte de gestion 2025TéléchargerNamedélib-2025-051-approbation-compte-gestion-2024.pdfConseil Municipal
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- Délibération
03/04/2025 -
Arrêté n°2025-041_Modification arrêté 2025-037 - Autorisaton temporaire débit boissons pour la manifestation Méry GourmandTéléchargerNamearrêté-2025-041-modif-arrêté-2025-037-autorisation-temporaire-débit-boissons-méry-gourmand_domaine-jean-marie-haag-vin-alsace.pdf
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- Décision
28/03/2025 -
Décision n°2025-050 - Contrat de location de décors avec la SARL Libérateur d'idéesTéléchargerNamedécision-2025-050-contrat-location-décors_sarl-libérateur-d'idées.pdf
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- Décision
25/03/2025 -
Décision n°2025-049 - Contrta de cession pour le spectacle "Mémorian la soie de l'enfance avec la sté Traffix MusicTéléchargerNamedécision-2025-049-contrat-cession-spectacle-mémoria-la-soie-de-l'enfance_traffix-music.pdf
- Culture
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25/03/2025
