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Délibération n°2026-33 - Désignation d'un représentant du CCAS auprès de l'UDCCASTéléchargerNameDélibération n°2026-33 - Désignation d'un représentant du CCAS auprès de l'UDCCASCCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-32 - Adoption du règlement de service du CCASTéléchargerNameDélibération n°2026-32 - Adoption du règlement de service du CCASCCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-31 - Adoption du règlement intérieur du CCASTéléchargerNameDélibération n°2026-31 - Adoption du règlement intérieur du CCASCCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-30 - Adoption du règlement intérieur de la commission permanente du conseil d'administration du ccasTéléchargerNameDélibération n°2026-30 - Adoption du règlement intérieur de la commission permanente du conseil d'administration du ccasCCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-29 - Création d'une commission permanente au sein du conseil d'administration du ccas - attribution et désignation des membresTéléchargerNameDélibération n°2026-29 - Création d'une commission permanente au sein du conseil d'administration du ccas - attribution et désignation des membresCCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-28 - Élection du vice-président délégué du ccasTéléchargerNameDélibération n°2026-28 - Élection du vice-président délégué du ccasCCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-27 - Commission des financeurs de la perte d'autonomie du Val d'Oise - convention 2026TéléchargerNameDélibération n°2026-27 - Commission des financeurs de la perte d'autonomie du Val d'Oise - convention 2026CCAS
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01/07/2026 -
Délibération n°2026-26 - Ateliers de sophrologie à destination des seniors - nouvelle convention pour la période de septembre à décembre 2026TéléchargerNameDélibération n°2026-26 - Ateliers de sophrologie à destination des seniors - nouvelle convention pour la période de septembre à décembre 2026CCAS
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01/07/2026 -
Délibération n°2026-25 - Fixation des tarifs 2026 des sorties organisées par le ccasTéléchargerNameDélibération n°2026-25 - Fixation des tarifs 2026 des sorties organisées par le ccasCCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-24 - Voyage des ainés 2026 - Cout du transport et de l'assurance multirisque - contribution financière des participantsTéléchargerNameDélibération n°2026-24 - Voyage des ainés 2026 - Cout du transport et de l'assurance multirisque - contribution financière des participantsCCAS
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01/07/2026 -
Arrêté du président n°2026-03 - Arrêté de délégation de pouvoirs et de signature du président à la vice-présidente déléguéeTéléchargerNameArrêté du président n°2026-03 - Arrêté de délégation de pouvoirs et de signature du président à la vice-présidente déléguéeCCAS
- Arrêté
01/07/2026 -
Arrêté du président n°2026-02 - Arrêté de nomination de la présidente de la commission permanente du conseil d'administration du CCASTéléchargerNameArrêté du président n°2026-02 - Arrêté de nomination de la présidente de la commission permanente du conseil d'administration du CCASCCAS
- Arrêté
01/07/2026 -
Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 18 juin 2026TéléchargerNameListe des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 18.06.26CCAS
- Délibération
18/06/2026 -
Décision du président n°2026-23 - Spectacle avec animation dansante gouter des ainés du 6.12.26 - show en scèneTéléchargerNameDécision du président n°2026-23 - Spectacle avec animation dansante gouter des ainés du 6.12.26 - show en scèneCCAS
- Décision
02/06/2026 -
Délibération n°2026-19 - Mise à jour des tarifs des services publics locaux du CCASTéléchargerNameDélibération n°2026-19 - Mise à jour des tarifs des services publics locaux du CCASCCAS
- Délibération
28/05/2026 -
Décision du président n°2026-22 - Repas des ainés du 7 juin 2026 - restauration Beaufils traiteurTéléchargerNameDécision du président n°2026-22 - Repas des ainés du 7 juin 2026 - restauration Beaufils traiteurCCAS
- Social
- Décision
27/05/2026 -
Décision n°2026-21 - Animation dansante repas des ainés du 7 juin 2026 - contrat de cession show en scèneTéléchargerNameDécision n°2026-21 - Animation dansante repas des ainés du 7 juin 2026 - contrat de cession show en scèneCCAS
- Social
- Décision
18/05/2026 -
Arrêté n°2026 - DB23 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire, Société Flamm'MannTéléchargerNamearrété-2026-db23.pdf
- Culture
- Arrêté
13/05/2026 -
Arrêté n°2026 - DB22 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire, Société Crep'MamicetteTéléchargerNamearrété-2026-db22.pdf
- Culture
- Arrêté
13/05/2026 -
Arrêté n°2026 - DB21 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire, Association Tennis Club municipal de Mery sur OiseTéléchargerNamearrété-2026-db21.pdf
- Culture
- Arrêté
13/05/2026 -
Arrêté n°2026 - DB20 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire Société la Fée Tartine
- Culture
- Arrêté
13/05/2026 -
Arrêté n°2026 - DB19 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire, Société O FrayTéléchargerNamearrété-2026-db19.pdf
- Culture
- Arrêté
13/05/2026 -
Arrêté n°2026 - DB18 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire, Société Istants Dit VinTéléchargerNamearrété-2026-db18.pdf
- Culture
- Arrêté
13/05/2026 -
Arrêté n°2026 - DB17 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire Société Artisans BoissonsTéléchargerNamearrété-2026-db17.pdf
- Culture
- Arrêté
13/05/2026
