-
Décision n°2026-143-Signature d'un contrat de cession pour le spectacle "Les gros patinent bien"avec la SAS Ki m'aime me suiveTéléchargerNamedécision-2026-143-spectacle-les-gros-patinent-bien-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
15/07/2026 -
Décision n°2026-142-Signature d'un contrat de cession du spéctacle "Valises d'enfance" avec la compagnie Pipa SolTéléchargerNamedécision-2026-142-specatcle-valises-d'enfance-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
15/07/2026 -
Décision n°2026-141-Signature d'un contrat de coréalisation avec Monsieur Leonel Hemandez, professeur de danse libéralTéléchargerNamedécision-2026-141-contrat-de-coréalisation-avec-léonel-hernandez-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
15/07/2026 -
Décision n°2026-140 - Fixation des tarifs pour les spectacles et événements de la saison 2026/2027 de La LucioleTéléchargerNamedécision-2026-040-contrat-cession-spectacle-danse-celtic-ovation_sicalines.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
15/07/2026 -
Décision n°2026-139 - Signature d'un contrat de cession avec l'association "La compagnie de l'elephant"TéléchargerNamedécision-2026-139-contrat-de-cession-avec-l'association-la-compagnie-de-l'éléphant-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
15/07/2026 -
Décision n°2026-138-Signature d'un contrat de cession de droits d'exploitation des spéctacles "ils l'ont appelé Strarmania" et "L'histoire de Gargantua" avec le théatre de la valléeTéléchargerNamedécision-2026-138-ils-l'ont-appleé-starmania-et-l'histoire-de-gargantua-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
15/07/2026 -
Décision n°2026-137-Décision modificative de la regie d'avances pour le paiement des frais diversTéléchargerNamedécision-2026-137-modifiant-la-régie-d'avances-pour-lepaiement-des-frais-divers-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Economie
- Décision
15/07/2026 -
Décision n°2026-135-Fixation des tarifs pour les retransmissions et les directs du cinemaTéléchargerNamedécision-2026-135-fixation-des-tarifs-pour-les-retransmissions-et-les-directs-du-cinéma-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
15/07/2026 -
Décision n°2026-136 - Souscription d'un prêt relais de 2 millions euros auprès de la banque postaleTéléchargerNamedécision-2026-136-souscription-prêt-relais-2-millions-banque-postale-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Economie
- Décision
11/07/2026 -
Décision n°2026-134-Contrat de cession avec la société "Art evolution"TéléchargerNamedécision-2026-134-signature-d'un-contrat-de-cession-sté-art-evolution-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Culture
- Délibération
08/07/2026 -
Arrêté n°2026-072 - Délégation de signature à Monsieur Rémi Du PelouxTéléchargerNamearrêté-2026-72-délégation-de-signature-à-rémi-du-peloux-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Urbanisme
- Vie municipale
- Arrêté
08/07/2026 -
Arrêté n°2026 -071- Délégation de signature par le maire à Alexandre DohyTéléchargerNamearrêté-2026-71-délégation-de-signature-à-alexandre-dohy-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Vie municipale
- Arrêté
08/07/2026 -
Arrété n°2026-070-Délégation de siganture à Madame DagniauxTéléchargerNamearrêté-2026-70-délégation-de-signature-sd-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Vie municipale
- Arrêté
08/07/2026 -
Décision n°2026-133-Contrat de préstation musicale dans le cadre de la cérémonie commémorative du 30 aout avec le SDIS 95TéléchargerNamedécision-2026-133-prestation-du-sdis-95-pour-la-cérémonie-commémorative-du-30-08-2026-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Culture
- Délibération
03/07/2026 -
Décision n°2026-129 - Souscription d'un prêt relais de 1 000 000 euros auprès du Crédit Agricole d'Île-de-FranceTéléchargerNamedécision-2026-129-souscription-prêt-relais-1-million-auprès-du-ca-d'île-de-france-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Economie
- Décision
03/07/2026 -
Décision n°2026-131 - Demande de subvention dans le cadre de la construction d'une extension de l'accueil de loisirs sans hebergement de VauxTéléchargerNamedécision-2026-031-réalisation-analyse-des-pratiques-pro-au-sein-du-multi-accueil_l'horizon.pdfConseil Municipal
- Social
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-33 - Désignation d'un représentant du CCAS auprès de l'UDCCASTéléchargerNameDélibération n°2026-33 - Désignation d'un représentant du CCAS auprès de l'UDCCASCCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-32 - Adoption du règlement de service du CCASTéléchargerNameDélibération n°2026-32 - Adoption du règlement de service du CCASCCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-31 - Adoption du règlement intérieur du CCASTéléchargerNameDélibération n°2026-31 - Adoption du règlement intérieur du CCASCCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-30 - Adoption du règlement intérieur de la commission permanente du conseil d'administration du ccasTéléchargerNameDélibération n°2026-30 - Adoption du règlement intérieur de la commission permanente du conseil d'administration du ccasCCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-29 - Création d'une commission permanente au sein du conseil d'administration du ccas - attribution et désignation des membresTéléchargerNameDélibération n°2026-29 - Création d'une commission permanente au sein du conseil d'administration du ccas - attribution et désignation des membresCCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-28 - Élection du vice-président délégué du ccasTéléchargerNameDélibération n°2026-28 - Élection du vice-président délégué du ccasCCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-27 - Commission des financeurs de la perte d'autonomie du Val d'Oise - convention 2026TéléchargerNameDélibération n°2026-27 - Commission des financeurs de la perte d'autonomie du Val d'Oise - convention 2026CCAS
- Délibération
01/07/2026 -
Délibération n°2026-26 - Ateliers de sophrologie à destination des seniors - nouvelle convention pour la période de septembre à décembre 2026TéléchargerNameDélibération n°2026-26 - Ateliers de sophrologie à destination des seniors - nouvelle convention pour la période de septembre à décembre 2026CCAS
- Délibération
01/07/2026
