-
Arrêté n°2026 - 99 - arrêté de clôture de la régie de recettes de la médiathèque RR 230-166TéléchargerNamearrêté-2026-99-arrêté-de-clôture-de-la-régie-de-recettes-de-la-médiathèque-rr-230-166-cl.pdf
- Culture
- Arrêté
08/10/2026 -
Arrêté n°2026-110 - Débit de boisson temporaire fête de la campagne les vignes d'adamTéléchargerNameArrêté n°2026-110 - Débit de boisson temporaire fête de la campagne les vignes d'adamConseil Municipal
- Culture
- Arrêté
02/10/2026 -
Arrêté n°2026-109 - débit de boisson temporaire fête de la campagne société zenzymeTéléchargerNameArrêté n°2026-109 - débit de boisson temporaire fête de la campagne société zenzymeConseil Municipal
- Culture
- Arrêté
02/10/2026 -
Arrêté n°2026-108 - Débit de boisson temporaire fête de la campagne - comité des fêtes L'Isle-AdamTéléchargerNameArrêté n°2026-108 - Débit de boisson temporaire fête de la campagne - comité des fêtes L'Isle-AdamConseil Municipal
- Culture
- Arrêté
02/10/2026 -
Arrêté n°2026-93 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire O Fray 29 août 2026TéléchargerNameArrêté n°2026-93 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire O Fray 29 août 2026.pdfConseil Municipal
- Vie municipale
- Arrêté
28/08/2026 -
Arrêté n°2026-94 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire O Fray 6 septembre 2026TéléchargerNameArrêté n°2026-94 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire O Fray 6 septembre 2026Conseil Municipal
- Vie municipale
- Arrêté
28/08/2026 -
Arrêté n°2026-63 Autorisation d'installation d'un commerce de vente d'huîtresTéléchargerNameArrêté n°63-2026 Autorisation d'installation d'un commerce ambulant de vente d'huîtresConseil Municipal
- Vie municipale
- Arrêté
26/08/2026 -
Arrêté n°2026-91 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire Festi passeur 11 septembre 2026TéléchargerNameArrêté n°2026-91 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire Festi passeur 11 septembre 2026.pdfConseil Municipal
- Vie municipale
- Arrêté
21/08/2026 -
Arrêté n°2026-90 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire Chaud-time 11 septembre 2026.pdfTéléchargerNameArrêté n°2026-90 Chaud-time autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 11 septembre 2026.pdfConseil Municipal
- Vie municipale
- Arrêté
21/08/2026 -
Décision du président n°2026-38 - Marche pour la fourniture de colis gourmands - valette foie grasTéléchargerNameDécision du président n°2026-38 - Marche pour la fourniture de colis gourmands - valette foie grasCCAS
- Décision
14/08/2026 -
Décision du président n°2026-37 - Sortie intergénérationnelle parc Aventure Land le 19.09.2026TéléchargerNameDécision du président n°2026-37 - Sortie intergénérationnelle parc aventure land le 19.09.2026CCAS
- Social
- Décision
14/08/2026 -
Décision du président n°2026-36 - Sortie seniors au musée du Louvre-Lens le 10.09.2026TéléchargerNameDécision du président n°2026-36 - Sortie seniors au musée du Louvre-Lens le 10.09.2026CCAS
- Social
- Décision
14/08/2026 -
Décision du président n°2026-35 - Sortie seniors centre historique minier lewarde le 10.09.2026TéléchargerNameDécision du président n°2026-35 - Sortie seniors centre historique minier lewarde le 10.09.2026CCAS
- Social
- Décision
14/08/2026 -
Décision du président n°2026-34 - Sortie seniors la seine musicale le 01.11.2026TéléchargerNameDécision du président n°2026-34 - Sortie seniors la seine musicale le 01.11.2026CCAS
- Social
- Décision
14/08/2026 -
Arrété n°2026-063 Délégation pour la célébration d'un mariage à Monsieur PecqueuxTéléchargerNamearrété-2026-063-délégation-pour-la-célébration-d'un-mariage-à-monsieur-jean-marc-pecqueux.pdfConseil Municipal
- Vie municipale
- Arrêté
04/08/2026 -
Arrété n°2026-062 Délégation de signature à Monsieur Alexandre DohyTéléchargerNamearrété-2026-062-délégation-de-signature-alexandre-dohy.pdfConseil Municipal
- Vie municipale
- Arrêté
04/08/2026 -
Décision n°2026-149 - Signature d'un contrat de droit de représentation du concert de Jeanne Cherhal avec Décibels Productions.TéléchargerNamedécision-2026-149-contrat-droit-de-réprésentation-concert-jeanne-cherhal-avec-décibels-productions-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
31/07/2026 -
Décision n°2026-148 - Signature d'un contrat de cession de droit d'exploitation du spectacle Gabor et les chapeaux rouillés avec les 4 ProductionTéléchargerNamedécision-2026-148-contrat-de-cession-droit-d'exploitation-du-spectacle-gabor-et-les-chapeaux-rouillés-avec-les-4-productions-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
31/07/2026 -
Décision n°2026-147- Signature d'un contrat de cession de droit d'exploitation de spectacles "La Belle aux cheveux d'or" et "Le Piment des squelettes" avec l'association Le RécigrapheTéléchargerNamedécision-2026-147-spectacles-la-belle-aux-cheveux-d'or-et-le-piment-des-squelettes-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
30/07/2026 -
Décision n°2026-145-Cession de véhicule Renault Capture immatriculé GM-540 au garage RenaultTéléchargerNamedécision-2026-145-cession-renault-capture-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Vie municipale
- Décision
28/07/2026 -
Décision n°2026-144-Signature d'un contrat de cession de droit d'exploitation du spectacle "A la soupe" avec l'association Dans tous les sensTéléchargerNamedécision-2026-144-spectacle-a-la-soupe-avec-l'association-dans-tous-les-sens-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
27/07/2026 -
Décision n°2026-146-Convention portant sur la reservation de sejours de vacances auprès de l'organisme temps jeunesTéléchargerNamedecision-2026-146-reservationdesejoursvacancesaupresdetempsjeunes_avec_annexes_retour-cl.pdfConseil Municipal
- Social
- Décision
26/07/2026 -
Arrêté 2026-083 - Cessation de fonction de régisseur principal et mandataire secondaire de la régie de recettes pour l'encaissement des produits relatifs aux ventes de concessions du cimetière communalTéléchargerNamearrêté-2026-83-portant-cessation-de-fonction-des-régisseurs-principal-et-mandataires-secondaires-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Vie des quartiers
- Arrêté
17/07/2026 -
Arrêté n°2026-082 - Nomination des régisseurs principal et mandataires secondaires de la regie de recettes pour l'encaissement des produits relatifs aux ventes de concessions du cimetière communalTéléchargerNamearrêté-2026-82-portant-nomination-des-régisserus-principal-et-mandataires-secondaires-retour-cl.pdfConseil Municipal
- Vie des quartiers
- Arrêté
17/07/2026
