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Arrêté n°2026-006 - Autorisation temporaire d'ouverture d'un débit de boissons à l'asso Country Vélo ClubTéléchargerNamearrêté-2026-006-autorisation-temporaire-ouverture-débit-boissons_country-vélo-club.pdf
- Arrêté
19/01/2026 -
Arrêté n°2026-005 - Autorisation temporaite ouverture débit de boissons à l'asso US Méry AthlétismeTéléchargerNamearrêté-2026-005-autorisation-temporaire-ouverture-débit-boissons_us-méry-athlétisme.pdf
- Arrêté
19/01/2026 -
Délibération n°2025-43 - Association Familles Services - Convention 2026TéléchargerNameDélibération n°2025-43 - Association Familles Services - Convention 2026CCAS
- Social
- Délibération
14/01/2026 -
Délibération n°2025-42 - Ateliers de sophrologie à destination des seniors - Convention 2026TéléchargerNameDélibération n°2025-42 - Ateliers de sophrologie à destination des seniors - Convention 2026CCAS
- Social
- Délibération
14/01/2026 -
Délibération n°2025-41 - Ateliers de scrapbooking et d'art végétal à destination des seniors - Convention 2026TéléchargerNameDélibération n°2025-41 - Ateliers de scrapbooking et d'art végétal à destination des seniors - Convention 2026CCAS
- Social
- Délibération
14/01/2026 -
Délibération n°2025-40 - Ateliers bien-être et estime de soi - conseils en esthétique à destination des seniors - Convention 2026TéléchargerNameDélibération n°2025-40 - Ateliers bien-être et estime de soi - conseils en esthétique à destination des seniors - Convention 2026CCAS
- Social
- Délibération
14/01/2026 -
Délibération n°2025-39 - Ateliers de réflexologie plantaire à destination des seniors - Convention 2026TéléchargerNameDélibération n°2025-39 - Ateliers de réflexologie plantaire à destination des seniors - Convention 2026CCAS
- Social
- Délibération
14/01/2026 -
Délibération n°2025-38 - LACEPE - Sauvegarde du Val d'Oise - Convention 2026TéléchargerNameDélibération n°2025-38 - LACEPE - Sauvegarde du Val d'Oise - Convention 2026CCAS
- Social
- Délibération
14/01/2026 -
Décision n°2026-004 - Renouvellement d'une convention d'occupation d'un logementTéléchargerNamedécision-2026-004-convention-occupation-logement_mme-touzet.pdf
- Décision
09/01/2026 -
Décision n°2026-001 - Contrat de ligne de trésorerie avec la Caisse d'EpargneTéléchargerNamedécision-2026-001-contrat-ligne-de-trésorerie_caisse-d'épargne.pdf
- Finances
- Décision
06/01/2026 -
Arrêté n°2025-147 - Autorisation temporaire ouverture débit boissons - USM PétanqueTéléchargerNamearrêté-2025-147-autorisation-temporaire-oiuverture-débit-boissons_usm-pétanque.pdf
- Arrêté
31/12/2025 -
Arrêté n°2025-146 - Autorisation stationnement taxi - Emplacement n°1TéléchargerNamearrêté-2025-146-autorisation-stationnement-taxi_emplacement-1.pdf
- Arrêté
31/12/2025 -
Décision n°2025-302 - Convention prêt de la salle des anciennes écuriesTéléchargerNamedécision-2025-302-convention-prêt-salle-anciennes-écuries_groupe-politiuque-renaissance.pdf
- Décision
30/12/2025 -
Décision n°2025-301 - Contrat de cession pour le concert de The SidhTéléchargerNamedécision-2025-301-contrat-de-cession-concert-the-sidh_keltit-music-management.pdf
- Culture
- Décision
29/12/2025 -
Décision n°2025-300 - Convention pour la médecine de prévention avec l'association EfficienceTéléchargerNamedécision-2025-300-convention-pour-la-médecine-préventine_asso-efficience.pdf
- Décision
19/12/2025 -
Décision n°2025-299 - Convention mise à disposition locaux école J Jaurès pour la Soirée de NoëlTéléchargerNamedécision-2025-299-convention-mise-à-disposition-locaux-et-matériel-école-j-jaurès_asso-ampeij.pdf
- Décision
19/12/2025 -
Décision n°2025-298 - Convention de mise à disposition des locaux de l'école du Centre pour la fête de NoëlTéléchargerNamedécision-2025-298-convention-mise-à-disposition-locaux-et-matériels-école-du-centre-pour-fête-de-noël.pdf
- Décision
19/12/2025 -
Arrêté n°2025-145 - Autorisation temporaire ouverture débit boissons pour la soirée de NoëlTéléchargerNamearrêté-2025-145-autorisation-temporaire-ouverture-débit-boissons_ampeij.pdf
- Arrêté
19/12/2025 -
Liste des délibérations examinées lors du Conseil d'administration du 17 décembre 2025TéléchargerNameListe des délibérations examinées lors du Conseil d'administration du 17 décembre 2025CCAS
- Social
- Délibération
17/12/2025 -
Délibération n°2025-295 - Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communalTéléchargerNamedélib-2025-295-mise-à-jour-tableau-effectif.pdfConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-294 - Convention de mécénat avec la Sté Despierre dans le cadre de la manifestation "Méry Christmas"TéléchargerNameDélibération 2025-294 - Convention mécénat avec sté DespierreConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-293 - Convention de mécénat avec la Sté Cogetrans dans le cadre de la manifestation "Méry Christmas"TéléchargerNameDélibération n°2025-293 - Convention mécénat avec sté cogetransConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-292 - Convention de mécénat avec la SAS NOFRA dans le cadre de la manifestation "Méry Christmas"TéléchargerNamedélib-2025-292-convention-mécéat-avec-sas-nofra.pdfConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025 -
Délibération n°2025-291 - Fusion des écoles maternelle et élémentaire de Vaux en un seul établissement scolaireTéléchargerNamedélib-2025-291-fusion-écoles-mater-et-élém-de-vaux-en-un-seul-établissement.pdfConseil Municipal
- Délibération
11/12/2025
