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Arrêté n°2026 - DB19 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire, Société O FrayTéléchargerNamearrété-2026-db19.pdf
- Culture
- Arrêté
13/05/2026 -
Arrêté n°2026 - DB18 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire, Société Istants Dit VinTéléchargerNamearrété-2026-db18.pdf
- Culture
- Arrêté
13/05/2026 -
Arrêté n°2026 - DB17 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire Société Artisans BoissonsTéléchargerNamearrété-2026-db17.pdf
- Culture
- Arrêté
13/05/2026 -
Délibération n°2026-14 - Adoption du budget primitif 2026TéléchargerNameDélibération n°2026-14 - Adoption du budget primitif 2026CCAS
- Délibération
12/05/2026 -
Délibération n°2026-20 - Acceptation définitive de deux donsTéléchargerNameDélibération n°2026-20 - Acceptation définitive de deux donsCCAS
- Délibération
12/05/2026 -
Délibération n°2026-18 - Subventions 2026 aux associations localesTéléchargerNameDélibération n°2026-18 - Subventions 2026 aux associations localesCCAS
- Délibération
12/05/2026 -
Délibération 2026-17 - Subvention de fonctionnement 2026 à l'association viesTéléchargerNameDélibération 2026-17 - Subvention de fonctionnement 2026 à l'association viesCCAS
- Délibération
12/05/2026 -
Délibération n°2026-12 - Adoption du cfu 2025TéléchargerNameDélibération n°2026-12 - Adoption du cfu 2025CCAS
- Délibération
12/05/2026 -
Délibération n°2026-16 - Subvention de fonctionnement 2026 au fslTéléchargerNameDélibération n°2026-16 - Subvention de fonctionnement 2026 au fslCCAS
- Délibération
12/05/2026 -
Délibération n°2026-15 - Subvention de fonctionnement 2026 au secours populaireTéléchargerNameDélibération n°2026-15 - Subvention de fonctionnement 2026 au secours populaireCCAS
- Délibération
12/05/2026 -
Délibération n°2026-13 - M57 Adoption du règlement budgétaire et financier - nouvelle mandatureTéléchargerNameDélibération n°2026-13 - M57 Adoption du règlement budgétaire et financier - nouvelle mandatureCCAS
- Délibération
12/05/2026 -
Délibération n°2026-11 - Élection à la vice-présidence du CCASTéléchargerNameDélibération n°2026-11 - Élection à la vice-présidence du CCASCCAS
- Délibération
12/05/2026 -
Délibération n°2026-10 - Délégation du conseil d'administration au président en vertu de l'article r.123-21 du casfTéléchargerNameDélibération n°2026-10 - Délégation du conseil d'administration au président en vertu de l'article r.123-21 du casfCCAS
- Délibération
12/05/2026 -
Arrêté du président n°2026-01 - Délégation de pouvoirs et de signature du président du CCAS à la vice-présidenteTéléchargerNameArrêté du président n°2026-01 - Délégation de pouvoirs et de signature du président du CCAS à la vice-présidenteCCAS
- Arrêté
05/05/2026 -
Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 28 avril 2026TéléchargerNameliste-des-délibérations-examinées-lors-du-conseil-d'administration-du-28.04.26.pdfCCAS
- Social
- Délibération
29/04/2026 -
Décision n°2026-099 -Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d'Oise dans le cadre du dispositif "collège au cinema"TéléchargerNamedécision-2026-099-demande-de-subvention-auprès-du-conseil-départemental-du-val-d'oise-collège-au-cinema.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
27/04/2026 -
Décision n°2026-098 - Signature d'une convention pour l'organisation d'activités impliquant des intervenants extérieurs pour le projet d'écriture et de création de l'hymne de l'école Jean de La FontaineTéléchargerNamedécision-2026-098-convention-organisation-activités-pour-créer-l'hymne-de-l'école-jean-de-la-fontaine.pdfConseil Municipal
- Enfance - Jeunesse
- Décision
27/04/2026 -
Décision n°2026-097 - Signature d'un contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "Reve d'air" avec la compagnie la TortueTéléchargerNamedécision-2026-097-contrat-de-cession-du-droit-d'exploitation-du-spectacle-rêve-d'air-avec-la-compagnie-la-tortue.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
27/04/2026 -
Décision n°2026-096 -Contrat cession du droit d'exploitation du sepctacle "Dans ma foret" avec la Compagnie OkkioTéléchargerNamedécision-2026-096-contrat-de-cession-du-droit-d'exploitation-du-spectacle-dans-ma-forêt-avec-la-compagnie-okkio.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
27/04/2026 -
Décision n°2026-095-Contrat cession de droits de représentation de "l'Orchestre Bavarois Die Alten KameradenTéléchargerNamedécision-2026-095-contrat-de-cession-de-droits-de-représnetation-de-l'orchestre-bavarois-die-alten-kameraden.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
27/04/2026 -
Décision n°2026-094-Signature d'un contrat de service avec la société Descalog SoftwareTéléchargerNamedécision-2026-094-signature-d'un-contrat-de-service-avec-la-société-decalog-software.pdfConseil Municipal
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- Décision
27/04/2026 -
Délibération n°2026-55 - Élection des membres à la commission d'appel d'offresTéléchargerNameDélibération n°2026-55 - Élection des membres à la commission d'appel d'offresConseil Municipal
- Délibération
20/04/2026 -
Délibération n°2026-73 - Élection des délégués au syndicat TRI-ACTIONTéléchargerNameDélibération n°2026-73 - Élection des délégués au syndicat TRI-ACTIONConseil Municipal
- Délibération
20/04/2026 -
Délibération n°2026-72 - Élection des délégués au SMBOTéléchargerNameDélibération n°2026-72 - Élection des délégués au SMBOConseil Municipal
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20/04/2026
