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Décision n°2025-078 - Contrat d"ngagement dans le cadre de Méry Bulles 2025 avec Jean-Michel FERRAGATTITéléchargerNamedécision-2025-078-contrat-engagement-mérybulles_jean-miche-ferragatti.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
12/05/2025 -
Décision n°2025-077 - Contrat d'engagement dans le cadre de Méry Bulles 2025 avec Dominique LAMARQUETéléchargerNamedécision-2025-077-contrat-engagement-mérybulles_dominique-lamarque.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
12/05/2025 -
Arrêté n°2025-051 - Délégation de fonction à Mme VAN RENSBERGEN pour la célébration d'un mariage le 31 mai 2025TéléchargerNamearrêté-2025-051-délégation-fonction-pour-mariage-à-mme-van-rensbergen.pdf
- Arrêté
09/05/2025 -
Arrêté n°2025-050 - Délégation de signature à M. DOHY, 1er adjoint, du 30 mai au 3 juin 2025TéléchargerNamearrêté-2025-050-délégation-signature-à-m-dohy-du-30-mai-au-3-juin-2025.pdf
- Arrêté
05/05/2025 -
Décision n°2025-075 - Attribution marché de prestations intellectuelles pour une mission de MOE dans le cadre de la création d'une cour OasisTéléchargerNamedécision-2025-075-marché-prestations-intellectuelles-mission-maitrise-oeuvre-cours-oasis-monmousseau_sté-vent-2-terre.pdfConseil Municipal
- Décision
30/04/2025 -
Décision n°2025-074 - Contrat de mise à disposition, contrôle et entretien du réservoir de propane au stade Bernard GambierTéléchargerNamedécision-2025-074-contrat-mise-à-disposition-contrôle-et-entretien-réservoire-propane-stade-b-gambier_sté-vitogaz.pdfConseil Municipal
- Environnement
- Décision
30/04/2025 -
Décision n°2025-072 - Demande de subventions dans le cadre du dispositif "Collège au cinéma" saison 2024/2025TéléchargerNamedécision-2025-072-demande-subvention-dispositif-collèges-au-cinéma_cd-95.pdfConseil Municipal
- Culture
- Finances
- Décision
30/04/2025 -
Décision n°2025-076 - Demande de subvention dans le cadre de la construction d'un gymnase en architecture textileTéléchargerNamedécision-2025-076-demande-subvention-construction-gymnase_ans.pdfConseil Municipal
- Espace public - Voirie - Travaux
- Finances
- Décision
28/04/2025 -
Décision n°2025-073 - Autorisation de déposer une déclaration préalable dans le cadre de la création d'une cour Oasis dans l'école élémentaire Gaston MonmousseauTéléchargerNamedécision-2025-073-autorisation-dépôt-dp-création-cours-oasis-monmousseau.pdfConseil Municipal
- Espace public - Voirie - Travaux
- Décision
28/04/2025 -
Décision n°2025-071 - Autorisation de déposer une déclaration préalable dans le cadre du projer de rénovation du service urbanisme situé Pavillon de l'HorlogeTéléchargerNamedécision-2025-071-autorisation-dépôt-déclaration-préalable-travaux_pavillon-de-horloge.pdfConseil Municipal
- Urbanisme
- Décision
14/04/2025 -
Décision n°2025-069 - Contrat d'assurance des véhicules à moteurTéléchargerNamedécision-2025-069-contrat-assurance-flotte-automobile-allianz_as-assurance-sécurité-courtier.pdfConseil Municipal
- Décision
14/04/2025 -
Décision n°2025-070 - Convention de mise à disposition de la salle polyvalente La Luciole à l'UDCCASTéléchargerNamedécision-2025-070-convention-mise-à-disposition-la-luciole_udccas.pdfConseil Municipal
- Association
- Social
- Décision
14/04/2025 -
Décision n°2025-067 - Contrat de service avec fréquence des radios de la Police municipale avec la sté DESMAREZTéléchargerNamedécision-2025-067-contrat-de-service_sté-desmarez.pdfConseil Municipal
- Sécurité
- Décision
10/04/2025 -
Décision n°2025-066 - Contrat de cession du spectcale "Vagabonde" avec l'association Compagnie du Loup-AngeTéléchargerNamedécision-2025-066-contrat-cession-spectacle-vagabonde_asso-compagnie-du-loup-ange.pdfConseil Municipal
- Culture
- Décision
10/04/2025 -
Délibération n°2025-15 - Règlements intérieurs du service de portage de reaps à domicile et du restaurant du Foyer des Aînés de La Luciole - mise à jour de l'annexe 2 (avec annexes)TéléchargerNameDélibération n°2025-15 - Règlements intérieurs du service de portage de reaps à domicile et du restaurant du Foyer des Aînés de La Luciole - mise à jour de l'annexe 2 (avec annexes)CCAS
- Social
- Délibération
07/04/2025 -
Délibération n°2025-14 - Services publics locaux du CCAS - mise à jour des tarifsTéléchargerNameDélibération n°2025-14 - Services publics locaux du CCAS - mise à jour des tarifsCCAS
- Social
- Délibération
07/04/2025 -
Délibération n°2025-13 - Subventions de fonctionnement 2025 aux associations localesTéléchargerNameDélibération n°2025-13 - Subventions de fonctionnement 2025 aux associations localesCCAS
- Social
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07/04/2025 -
Délibération n°2025-12 - Subvention de fonctionnement à l'association Vexin Insertion Emploi Solidarité (VIES)TéléchargerNameDélibération n°2025-12 - Subvention de fonctionnement à l'association Vexin Insertion Emploi Solidarité (VIES)CCAS
- Social
- Délibération
07/04/2025 -
Délibération n°2025-11 - Subvention de fonctionnement 2025 au Fonds de Solidarité LogementTéléchargerNameDélibération n°2025-11 - Subvention de fonctionnement 2025 au Fonds de Solidarité LogementCCAS
- Social
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07/04/2025 -
Délibération n°2025-10 - Subvention de fonctionnement 2025 au Secours Populaire FrançaisTéléchargerNameDélibération n°2025-10 - Subvention de fonctionnement 2025 au Secours Populaire FrançaisCCAS
- Social
- Délibération
07/04/2025 -
Délibération n°2025-09 - Budget primitif 2025 (avec annexe)TéléchargerNameDélibération n°2025-09 - Budget primitif 2025 (avec annexe)CCAS
- Social
- Délibération
07/04/2025 -
Délibération n°2025-08 - Compte administratif 2024 (avec annexe)TéléchargerNameDélibération n°2025-08 - Compte administratif 2024 (avec annexe)CCAS
- Social
- Délibération
07/04/2025 -
Délibération n°2025-07 - Compte de gestion 2024 (avec annexe)TéléchargerNameDélibération n°2025-07 - Compte de gestion 2024 (avec annexe)CCAS
- Social
- Délibération
07/04/2025 -
Décision n°2025-065 - Conventino de mise à disposition d'équipement et de matériel communaux à l'association de parents d'élèves AMPEIJTéléchargerNamedécision-2025-065-convention-mise-à-dispostion-locaux-et-matériels_asso-ampeij.pdfConseil Municipal
- Association
- Décision
04/04/2025
