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Décision n°2025-154 - Actualisation des redevances des emplacements évènementielsTéléchargerNamedécision-2025-154-actualisation-redevances-emplacement-évènementiels.pdf
- Décision
25/06/2025 -
Délibération n°2025-24 - Règlement intérieur des aides sociales facultatives RIAF - mise à jourTéléchargerNameDélibération n°2025-24 - Règlement intérieur des aides sociales facultatives RIAF - mise à jourCCAS
- Social
- Délibération
23/06/2025 -
Délibération n°2025-23 - Conférence des financeurs - convention 2025TéléchargerNameDélibération n°2025-23 - Conférence des financeurs - convention 2025CCAS
- Social
- Délibération
23/06/2025 -
Délibération n°2025-22 - Voyage des Ainés 2025 - Coût du transport et de l'assurance multirisque - contribution financière des participantsTéléchargerNameDélibération n°2025-22 - voyage des ainés 2025 - coût du transport et de l'assurance multirisque - contribution financière des participantsCCAS
- Social
- Délibération
23/06/2025 -
Arrêté n°2025-080 - Délégation de signature à Mme CRESPIN du 4 au 17 août 2025TéléchargerNamearrêté-2025-080-délégation-signature-mme-crepin-du-4-au-17-août-2025.pdf
- Vie municipale
- Arrêté
20/06/2025 -
Arrêté n°2025-079 - Délégatiopn de signature à M. DOHY du 21 juillet au 3 août 2025TéléchargerNamearrêté-2025-079-délégation-signature-m-dohy_21-juillet-au-3-août.pdf
- Vie municipale
- Arrêté
20/06/2025 -
Décision n°2025-153 - Convention annuelle de mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours pour la manifestation Mery Plouz'TéléchargerNamedécision-2025-153-convention-dispositif-sécurité-méry-plouz'_umps95.pdf
- Décision
20/06/2025 -
Décision n°2025-152 - Convention de mise à disposition de la Luciole pour une session de moiulage de protections auditives du Combo 95TéléchargerNamedécision-2025-152-convention-mise-à-disposition-la-luciole_combo-95.pdf
- Décision
20/06/2025 -
Décision n°2025-151 - Contrat de cession pour le spectacle "Inavouable" avec la sté FamiliaTéléchargerNamedécision-2025-151-contrat-cession-spectacle-inavouable_sté-la-familia.pdf
- Décision
20/06/2025 -
Décision n°2025-150 - Adhésion à la centrale d'achat RESAHTéléchargerNamedécision-2025-150-adhésion-centrale-achat-resah.pdf
- Décision
20/06/2025 -
Liste des délibérations examinées par le Conseil d'administration du 18 06 25TéléchargerNameliste-des-délibérations-examinées-par-le-conseil-d'administration-du-18.06.25.pdfCCAS
- Social
- Délibération
18/06/2025 -
Arrêté n°2025-075 - Régie recette pour l'encaissement des produits de la médiathèque - Cessation de fonction du mandataire suppléant et nomination de son remplaçantTéléchargerNamearrêté-2025-075-régie-recettes-produits-médiathèque_cessation-fonction-mandataire-suppléant_nomination-remplaçant.pdf
- Finances
- Arrêté
16/06/2025 -
Décision n°2025-149 - Contrat de cession pour le spectacle "Paola" avec l'association Alfred ProductionTéléchargerNamedécision-2025-149-contrat-cession-spectacle-paola_sté-alfred-production.pdf
- Décision
16/06/2025 -
Décision n°2025-148 - Contrat de cession pour le spectacle "Monsieur Doumbia" avec la sté Arthur World SARLTéléchargerNamedécision-2025-148-contrat-cession-spectacle-monsieur-doumbia_sté-arthur-world-sarl.pdf
- Décision
16/06/2025 -
Décision n°2025-147 - Modification décision 2025/138 - Convention occupation domaine public dans le cadre des activités nautiques au bord de l'OiseTéléchargerNamedécision-2025-147-convention-occupation-bords-de-l'oise-activités-nautiauques_gfroce-aventure.pdf
- Décision
16/06/2025 -
Arrêté n°2025-074 - Autorisation temporaire de débit boissons à la sté SAS UpEV_Fête de la musiqueTéléchargerNamearrêté-2025-074-autorisation-débit-boissons-temporaire-fête-de-la-musique_sas-upev.pdf
- Arrêté
12/06/2025 -
Arrêté n°2025/073 - Autorisation temporaire débit boissons à la sté O Frais - Guiguette du 5 juilletTéléchargerNamearrêté-2025-073-autorisation-débit-boissons-temporaire-guiguette_sté-o-frais.pdf
- Arrêté
12/06/2025 -
Arrêté n°2025-072 - Retrait de l'arrêté n°2025/069TéléchargerNamearrêté-2025-072-retrait-arrêté-2025-069-libération-parcelles-f27-à-f46-et-f508-à-f511.pdf
- Sécurité
- Arrêté
10/06/2025 -
Décision n°2025-146 - Convention d'entretien d'un emplacement dépendant du domaine public ferroviaire de SNCF ReseauTéléchargerNamedécision-2025-146-convention-entretien-espace-domaine-public_sncf-reseau.pdf
- Décision
10/06/2025 -
Décision n°2025-144 - Avenant n°1 au marché public de travaux pour la construction d'un nouveau groupe scolaire Lot 17TéléchargerNamedécision-2025-144.pdf
- Décision
10/06/2025 -
Décision n°2025-142 - Avenant n°1 au marché public de travaux pour la construction d'un nouveau groupe scolaire-Lot13TéléchargerNamedécision-2025-142.pdf
- Décision
10/06/2025 -
Décision n°2025-141 - Avenant n°1 au marché public de travaux pour la construction d'un groupe scolaire-Lot 12TéléchargerNamedécision-2025-141.pdf
- Décision
10/06/2025 -
Décision n°2025-140 - Avenant n°1 au marché public de travaux pour la construction d'un groupe scolaire-Lot 8TéléchargerNamedécision-2025-140.pdf
- Décision
10/06/2025 -
Décision n°2025-139 - Avenant n°1 au marché public de travaux pour la construction du nouveau groupe scolaire-Lot 3TéléchargerNamedécision-2025-139.pdf
- Décision
10/06/2025